L’Arrêté du 27 mai 2021 fixe les dispositions générales et les programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » (BUT). Elles déterminent notamment les règles de validation, de compensation et de progression dans le cursus de formation en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2021-2022.

Pour rappel, le BUT a été créé dans le cadre de la réforme de la licence professionnelle (cf. article du 13/12/2019).

Dispositions générales

En annexe 1 de l’arrêté, sont détaillées les dispositions suivantes :

• Organisation générale (Architecture du diplôme ; Taille des groupes ; Évaluation interne des formations)
• Référentiel d’activités et de compétences (Objectifs ; Blocs de connaissances et de compétences)
• Référentiel de formation (Adaptation locale ; Compétences transversales et enjeux sociétaux ; Passerelles et paliers d’orientation ; Répartition du volume horaire ; Projet Personnel et Professionnel ; Démarche portfolio ; Stages ; Projets tutorés ; Alternance ; Internationalisation ; Enseignement à Distance)
• Référentiel d’évaluation (Contrôle continu ; Assiduité ; Conditions de validation ; Compensation ; Règles de progression ; Jury).

Programmes nationaux

Les programmes nationaux de chacune des 24 spécialités de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie », et leurs parcours respectifs, sont définis aux annexes 2 à 25 de l’arrêté.

Dispositions transitoires

Les étudiants en cours de formation à la date de publication de l’arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant son entrée en vigueur jusqu'à l'année universitaire 2022-2023.

A la rentrée universitaire 2023-2024, les étudiants encore en formation intègrent l'année de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » correspondante.