Les instances dans la fonction publique hospitalière - Guide pratique

Jean-Yves Copin, Berger-Levrault, 2022, 208 p, 35 euros.

Derrière un aspect contraignant et opaque, l’organisation des instances dans la fonction publique hospitalière laisse apparaître une subtile maîtrise des équilibres. Il est fréquent d’en critiquer la lourdeur et de mettre en avant une complexité de fonctionnement. Mais peut-on sérieusement envisager un hôpital ou un établissement social et médico-social sans écouter ceux qui le composent ? Un état démocratique peut-il faire l’impasse sur le jeu des équilibres entre les différents acteurs ? 

Les instances occupent une place prépondérante dans l’agenda des décideurs hospitaliers. Elles ont subi des modifications importantes avec la loi de transformation de la fonction publique de 2019 et la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.

Le livre a pour ambition de répondre aux questions pratiques et d’anticiper toutes les questions techniques qui nécessitent une réponse rapide. Écrit dans un style rythmé et dynamique, il permet aux personnels de santé de trouver l’info « en un clin d’œil ».  

Des réponses aux questions les plus concrètes :

  • Comment gérer un problème de quorum lorsque l’on préside un conseil d’administration ou un conseil de surveillance ?
  • Quelles sont les informations qui doivent figurer dans le règlement intérieur d’une instance ?
  • Comment rédiger un avis d’instance consultative ?
  • Comment faire fonctionner un comité social d’établissement ? Une COPS ?
  • Quelles est le rôle d’un président de CME ?

Et pour beaucoup d'instances, l'auteur propose une trame de règlement intérieur, base de travail sans équivalent pour les établissements.

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