Publication Publié le 31/05/2022

Sélection de publications (DOCINFO n° 169)

Accompagner la réorganisation des soins critiques. Anap, mai 2022

Cette publication met à disposition des repères et des recommandations pour organiser des filières et sécuriser les trajectoires des patients de soins critiques.

Elle comporte trois volets :

  • "Parcours de soins critiques : analyse et recommandations", pour analyser les filières et les trajectoires de patients de soins critiques.
  • "Régulation des soins critiques : les filières territoriales", pour structurer une offre en adéquation avec les besoins de la population.
  • "Informatisation des soins critiques : enjeux et solutions", pour faciliter le recueil et la transmission de l'information sur le patient des soins critiques afin de sécuriser les trajectoires.

Cette publication s'adresse à l'ensemble des acteurs qui s'engagent dans des réorganisations des soins critiques sur leurs territoires, principalement aux équipes des unités de soins critiques, des directions des établissements de soins, des ARS et des administrations centrales ainsi qu'aux acteurs de l'amont comme du premier recours et de l'aval comme les SRPR, SSR et HAD.

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Mission prospective sur l'illettrisme. Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche, mai 2022

Longtemps sous-estimé, l’illettrisme apparaît au grand jour à la faveur d’indicateurs robustes et convergents. Au-delà des données statistiques, il correspond à une réalité contrastée et complexe que l’on observe y compris dans des formes très contemporaines.
Cette mission prospective sur l’illettrisme présente un bilan chiffré et invite à une analyse des différents moyens par lesquels l’école, tout au long du cursus scolaire, parvient à prévenir l’illettrisme puis à lutter contre ce danger.
Le rapport préconise de :
  • Structurer le pilotage national et académique autour d’instances spécifiques et d’objectifs précis,
  • Tester scrupuleusement, identifier finement la difficulté et la traiter dans l’instant,
  • Renforcer la formation et la culture commune des équipes.

Pour une politique nationale de santé environnement au cœur des territoires. Conseil économique, social et environnemental, mai 2022

Les conséquences des dégradations de l'environnement sur la santé s'aggravent et sont de plus en plus documentées : 7 millions de morts prématurées dans le monde chaque année sont ainsi attribuées à la pollution de l'air selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS). En cause, les activités humaines qui contribuent à dégrader les écosystèmes, parmi lesquelles la surexploitation des ressources naturelles, la déforestation, l'artificialisation des sols, l'étalement urbain, les activités industrielles ou encore le tourisme de masse.
Si l'ensemble de la population est touchée, les populations les plus précaires sont les plus exposées aux risques environnementaux, et sont celles qui accèdent le plus difficilement aux soins et aux actions de prévention sanitaire. En dépit de ces constats, l'action des pouvoirs publics reste fragmentée et sectorielle. Le Conseil économique, social et environnemental plaide pour dépasser l'approche de la santé fondée sur les soins et les maladies, au profit d'une action préventive globale : sanitaire, environnementale, mais aussi économique et sociale.

Stratégie interministérielle pour l’accompagnement de la mobilité et de l’évolution professionnelle 2022-2024. DGAFP, mai 2022

Favoriser la diversification et la dynamisation des carrières est au cœur des ambitions de la transformation de la fonction publique pour davantage répondre aux aspirations des agents ainsi qu’aux besoins de l’État employeur. Il s’agit de transformer les audaces individuelles en opportunités tant pour les agents eux-mêmes que pour les employeurs publics. Soutenir cet engagement personnel est un enjeu essentiel : l’État doit être au rendez-vous de l’évolution professionnelle des agents qui agissent au quotidien pour le service public.
Si des dispositifs, assis sur le réseau des conseillers mobilité-carrière, ont été déployés pour lever les freins à la mobilité et accompagner les parcours professionnels, il s’agit aujourd’hui d’aller plus loin et de répondre à de nouveaux défis : comment faire de l’accompagnement une solution aux enjeux RH des employeurs publics ? Comment généraliser l’accès des agents à un accompagnement, notamment sur leur bassin de vie ? Comment déployer une offre d’accompagnement identifiée pour soutenir les projets d’évolution professionnelle ? Comment structurer la fonction accompagnement et professionnaliser les acteurs RH dédiés à cette question ?
Pour répondre à ces enjeux, la fonction publique de l’État se dote d’une stratégie pour développer l’accompagnement de la mobilité et de l’évolution professionnelle de ses agents, pour la période 2022-2024. Construite pendant plusieurs mois à partir d’échanges avec les réseaux de l’accompagnement de la fonction publique de l’État, cette stratégie RH sera déclinée dans chaque ministère au travers de plans d’actions et accompagnée à la fois par la DGAFP et par les plates-formes régionales d’appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH).

Évaluation ex-post du Plan national de santé publique. Haut Conseil de la Santé publique, mai 2022

L’évaluation ex-post du Plan national de santé publique (PNSP) constitue le 3e volet de l’évaluation menée par le Haut Conseil de la santé publique (HCSP). Il est constaté que le suivi de l’implémentation des actions du plan est effectué sur un fichier partagé dont différents éléments restent manquants, notamment budgétaires. Les indicateurs disponibles via l’évaluation de la Stratégie nationale de santé sont globaux, le PNSP ne semble pas s’accompagner d’un cadre structuré d’évaluation médico-économique et comprend des actions dont l’efficacité n’a pas été démontrée. Le suivi des financements est complexe du fait des différentes sources mobilisées et des méthodologies hétérogènes de comptabilisation des dépenses associées aux mesures du plan.
Le HCSP propose plusieurs recommandations, dont celle de confier à une institution légitime la responsabilité du recensement des financements relatifs à la prévention et la conduite de travaux de modélisation de l’impact des politiques publiques de prévention. Il propose également de prévoir, dès la rédaction des plans et / ou programmes de santé publique, la structuration d’un cadre évaluatif et les ressources nécessaires à sa conduite.
Afin de développer une culture commune de prévention et de promotion de la santé, le HCSP propose d’intégrer un enseignement commun dans toutes les formations aux métiers du soin, de la médecine, du social et de l’éducation.
Enfin l’évaluation ex-post du plan « Priorité Prévention » met en avant la difficulté d’identifier les actes de prévention réalisés et de leur attribuer un coût, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas systématiquement facturés ou cotés en tant que tel. Le HCSP propose de s’appuyer sur les travaux de révision de la nomenclature CCAM pour faciliter le repérage des actes de prévention.

Parcours hospitaliers des patients atteints du Covid-19 lors des troisième et quatrième vagues épidémiques.DREES, Les Dossiers de la DREES, n°96, juin 2022

Exploitation des appariements SI-VIC-SI-DEP-VAC-SI de février à octobre 2021
L’analyse repose sur l’appariement des bases de données contenant des informations exhaustives sur le dépistage (SI-DEP), la vaccination (VAC SI) et les hospitalisations (SI-VIC), entre le 1er février et le 30 septembre 2021.
Elle est conduite sous le prisme de deux facteurs ayant impacté le cours de l’épidémie en France en 2021 : d’une part, le lancement de la campagne de vaccination destinée dans un premier temps aux personnes les plus âgées puis à toute la population à partir du 1er juin 2021 et, d’autre part, l’apparition et la succession de variants. 

Réinvestir la psychiatrie - Une urgence sanitaire, un défi démocratique. Fondation Jean Jaurès, mai 2022

Une personne sur trois sera touchée par un trouble psychique au cours de sa vie. Chaque année, environ deux millions de Français sont pris en charge en psychiatrie. Cependant, malgré l’importance de ce sujet de santé publique, nous assistons à une crise structurelle dont la durée épuise les acteurs, alimente un sentiment généralisé d’impuissance et aboutit in fine à une apathie collective. Dans ce rapport, il n’est plus question de revenir sur l’état des lieux mais bien de proposer des pistes pour permettre une transformation de la discipline.
L’auteur se livre ainsi à un exercice de prospective pour penser la refondation d’un véritable service public de psychiatrie, ouvert sur la société, organisé autour de l’usager dans une optique de rétablissement et caractérisé par une culture de la coopération, de la pluridisciplinarité et de l’évaluation.

Les travailleurs sociaux, urgentistes de terrain. CRÉDOC, Consommation & modes de vie, n° 322, avril 2022

Dans un contexte de pandémie mondiale, le 17 mars 2020, la France se confine pour préserver sa population et son système hospitalier de la COVID. Le pays recentre son action autour du soin et des missions jugées essentielles. Une crise sanitaire mais également sociale avec des pans entiers de l’économie à l’arrêt, des actifs confrontés au chômage ou à une insertion professionnelle empêchée. Malgré les filets de sécurité déployés par les pouvoirs publics, au plus fort de la crise, près de 4 millions de personnes estiment être en situation de vulnérabilité. Les plus fragiles ont pu compter sur le soutien des professionnels et bénévoles de l’intervention sociale.
1,3 million de travailleurs sociaux ont affronté ces temps perturbés. Aux prémices d’une sortie de crise, l’Institut des Vulnérabilités et Résiliences, cercle de réflexion et d’action, a souhaité documenter et analyser l’impact de la crise sur les pratiques des intervenants sociaux.
L’enquête qualitative menée par le CRÉDOC en fin d’année 2021 auprès d’une quarantaine de salariés et bénévoles – cadres et intervenants du service public, de collectivités ou du secteur associatif – a rendu tangibles les conditions d’activité d’un secteur en grande difficulté depuis plusieurs années. Elle révèle le sentiment d’invisibilité de ces « urgentistes sociaux » ayant su s’adapter et repenser leur action pour accompagner les plus vulnérables notamment les jeunes. La réappropriation de « l’aller vers », le décloisonnement du sanitaire et du social, les réseaux sociaux comme vecteurs du lien attestent de la capacité d’innovation du travail social et de son rôle incontournable dans la cohésion sociale.

Procédure d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Haute autorité de santé, mai 2022

En France, quelque 40 000 établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) accompagnent les personnes âgées, les personnes en situation de handicap, les enfants protégés et les personnes confrontées à des situations de grande précarité ou concernées par des addictions.
Depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, les ESSMS ont l’obligation de procéder à une évaluation régulière de leurs activités et de la qualité des prestations qu’ils délivrent. L’objectif était d’apprécier la qualité des activités et prestations délivrées par ces structures aux personnes accueillies par des organismes habilités.
Dans un objectif d’amélioration du dispositif d'évaluation, la loi du 24 juillet 2019 a fait évoluer les missions de la HAS. Elle lui a confié la responsabilité d’élaborer :
  • une nouvelle procédure d’évaluation nationale, commune à tous les ESSMS
  • un nouveau cahier des charges fixant les exigences requises pour devenir un organisme autorisé à réaliser ces évaluations.
Pour rappel, les évaluations de la qualité des ESSMS ne sont pas des missions d’inspection ou de contrôle ni des contrôles de conformité aux normes.

Cahier des charges applicable aux organismes chargés de l’évaluation des ESSMS. Haute autorité de santé, mai 2022

Ce cahier des charges définit les exigences spécifiques, complémentaires à la norme d’accréditation, auxquelles tout organisme souhaitant être autorisé à procéder aux évaluations des établissements et services sociaux et médico-sociaux, prévues par l’article L. 312-8 du Code de l’action sociale et des familles, doit se conformer.
Il est destiné aux organismes candidats à l’accréditation et au Comité français d’accréditation et tout autre organisme européen équivalent.

Le dépistage organisé des cancers en France. IGAS, mai 2022

La stratégie décennale de lutte contre le cancer annoncée par le Président de la République le 4 février 2021 comprend pour objectif d’augmenter la participation aux dépistages des cancers (un million de dépistages supplémentaires à l’horizon 2025). Dans cette perspective, l’IGAS s’est vu confier une mission d’évaluation du dispositif actuel relatif au dépistage organisé du cancer du sein, du cancer colorectal et du cancer du col de l’utérus. La mission a porté une attention particulière au rôle des centres régionaux de coordination des dépistages des cancers (CRCDC) créés en 2019.
Le rapport montre que les résultats des trois programmes de dépistage organisé apparaissent en deçà des attendus, notamment en terme de participation et d’atteinte des publics, au regard des moyens alloués et des objectifs fixés au niveau national.
Afin d’atteindre les objectifs assignés, il paraît donc nécessaire de revoir le pilotage et l’organisation des programmes, en particulier en changeant d’échelle dans les actions d’ « aller vers » et en investissant massivement dans le numérique et la gestion des données.

Livre Blanc de la Douleur -La douleur postopératoire et sa chronicisation. SFETD/SFAR/SOFCOT/SFCCVT/Laboratoire Grunenthal, mai 2022

La chirurgie indolore reste une utopie. Qu’elles soient modérées ou sévères, les douleurs postopératoires dégradent l’expérience du patient, compromettent sa réhabilitation et l’expose à l’usage des opioïdes. Quand il est trop intense, ce traumatisme physique et psychologique peut être à l’origine d’une nouvelle maladie, cette fois permanente, invalidante et parfois même stigmatisée, la douleur chronique postchirurgicale.
Des solutions existent à toutes les étapes du parcours du patient avant, pendant et après la chirurgie. Elles nécessitent de remettre le patient au centre de notre prise en charge pour le considérer dans toute sa complexité, depuis sa physiologie jusqu’à son humanité. Un collège de praticiens associant chercheurs, psychologues, chirurgiens, anesthésistes-réanimateurs et médecins de la douleur, s’est fédéré autour du projet de formaliser les points clefs de la lutte contre la douleur postchirurgicale, à l’adresse des millions de patients opérés chaque année. Le livre blanc qui vous est présenté est né de cette collaboration.

Expérimentation de l’accès direct aux actes de masso-kinésithérapie. Igas, mai 2022

Suite à une saisine ministérielle ainsi qu’à la décision du Parlement de lancer une expérimentation dans 6 départements de l’accès direct aux masseurs-kinésithérapeutes, dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 2022, l’IGAS présente dans ce rapport ses préconisations pour la mise en œuvre de cette expérimentation.
Ce rapport analyse le contexte et les positions des acteurs concernés (médecins, kinésithérapeutes…) en vue des futures concertations.
Il présente les expériences d’accès direct à l’étranger s’appuyant sur une bibliographie des évaluations disponibles et un état des lieux des diverses conditions d’accès et de prise en charge des soins par l’assurance santé publique.
Enfin, il formule des propositions sur le périmètre, les pré-requis et le dispositif d’évaluation de l’expérimentation, afin de faciliter le travail d’écriture du décret par les administrations centrales et le travail d’analyse des autorités scientifiques (Haute Autorité de santé et Académie nationale de médecine).

Santé : faire le pari des territoires. Institut Montaigne, mai 2022

La crise sanitaire que nous traversons a mis en lumière les forces de notre système de santé mais également ses difficultés : en décalage avec les besoins des patients mais aussi les attentes des professionnels de santé, il connaît une crise de gouvernance qui participe à un pilotage confus. Parmi les facteurs d'échec, les inégalités d’accès aux soins sur le territoire : plus d’un tiers des Français déclarent avoir le sentiment de vivre dans un désert médical.
Face à ces constats, l'Institut Montaigne formule des propositions concrètes sur les enjeux de gouvernance et d'organisation du système de santé afin d’associer plus étroitement les collectivités locales et les acteurs de terrain à la prise de décisions en santé.
Pour appuyer cette réflexion une cartographie inédite a été réalisée, dont l'objectif est de mettre en lumière les possibles inadéquations entre besoins et dépenses de santé, par département.

Agence du service civique - Rapport d'activité 2020. Agence du service civique, mai 2022

Créée le 12 mai 2010, l'Agence du Service Civique est un groupement d'intérêt public (GIP). En 2020, 132 000 jeunes se sont engagés dans le Service Civique et près de 28 500 dans les programmes européens également portés par l'Agence (Erasmus + Jeunesse et Corps européen de solidarité).
Ainsi, depuis 10 ans, plus d'un demi-million de personnes ont bénéficié de l'une de ces expériences d'engagement uniques.

Rapport annuel 2021. Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, mai 2022

Renouvellement de la politique d’accompagnement, mobilisation accrue sur la cybersécurité et renforcement de l’action répressive : l’année 2021 est marquée par une activité particulièrement intense et une sollicitation croissante de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par tous les acteurs de la société.
Dans son 42e rapport d’activité, la CNIL revient sur les temps forts de l’année et son bilan, marqué par un nombre de plaintes en augmentation de 4 % par rapport à 2020.

Rapport de la médiatrice 2021. France compétences, mai 2022

À l’issue de 3 ans de dialogue avec toutes les parties prenantes (services de France compétences, opérateurs des deux dispositifs - CEP et PTP ; usagers...)  pour construire et contextualiser la fonction aux besoins des parties, la Médiatrice publie son 3ème rapport.
Elle revient sur les étapes franchies pour garantir un accès équitable au CEP Conseil en évolution professionnelle et au PTP Projet de transition professionnelle.
S’appuyant sur l’analyse des 350 saisines reçues en 2021, dont 256 étaient éligibles, la Médiatrice apporte un suivi de ses précédentes recommandations et formule de nouvelles propositions d’amélioration.

28 métiers en particulière évolution pour 2022. France compétences, mai 2022

Ce guide présente sous forme de fiches de description synthétique les 28 métiers impactés par une évolution significative et récente de leurs activités professionnelles et des compétences associées.

Les soft skills pour innover et transformer les organisations. France Stratégie, Document de travail, n° 2022-02, mai 2022

L’incertitude, la complexité et l’ambiguïté sont au cœur des sociétés modernes. Les transformations s’accélèrent et représentent un défi incontournable pour toutes les organisations, publiques comme privées. La solution est souvent recherchée à travers les outils, les processus et les organigrammes, alors qu’il s’agit avant tout d’une démarche collective de femmes et d’hommes.
Ainsi, une meilleure compréhension de l’innovation et de la transformation dans les organisations nécessite, d’une part, de saisir les caractéristiques individuelles, collectives et environnementales des acteurs qui y contribuent et, d’autre part, de comprendre quelles sont les compétences spécifiques des innovateurs. Or, un grand nombre d’entre elles ne relèvent pas de la technique ou du métier mais sont de nature socio-comportementale. L’objectif de l’étude est de comprendre lesquelles de ces compétences transversales, ou soft skills, sont mobilisées par ces hommes et ces femmes afin d’innover et de conduire la transformation de leurs organisations. Former les femmes et les hommes, nos talents, à savoir reconnaître et développer leurs soft skills, engager et préparer les équipes à être moteurs de la transformation et de l’innovation sont des enjeux majeurs, car vecteurs de croissance, de compétitivité et d’emploi. Il s’agit de faire encore progresser la France dans l’économie de la connaissance.
À cette fin et à l’issue de six années de recherche et de l’analyse de 364 profils de managers, les travaux présentés associent les points de vue de la psychologie de la personnalité, des sciences de gestion et de la sociologie. Ces travaux identifient et évaluent les compétences et les contextes de travail qui favorisent ou freinent les innovations et les transformations, tant au niveau des individus que des collectifs. Ils s’appuient sur un matériau empirique original, recueilli en France entre 2015 et 2020 auprès d’entreprises et d’innovateurs.
Dans son volet qualitatif, l’étude se fonde sur des entretiens semi-directifs menés auprès de personnes considérées comme des « innovateurs » : 93 intrapreneurs et 33 startupers. Les éléments obtenus des répondants permettent de caractériser leurs parcours, leurs aspirations, ainsi que leurs représentations de l’innovation. Sur cette base et à partir également de la littérature académique et d’échelles de mesure psychométriques éprouvées, un outil original d’évaluation des soft skills de l’innovation et des environnements de travail a été élaboré.
La grille de lecture en 25 compétences ainsi obtenue constitue le socle utilisé ensuite dans le volet quantitatif de l’étude, qui est passé par la réalisation d’une enquête en ligne auprès de 269 individus au total. Trois catégories de personnes ont été interrogées par ce biais : intrapreneurs (du privé et du secteur public), startupers et managers « classiques » (hors postes centrés sur l’innovation). En montrant comment interagissent ces 25 soft skills selon ces trois catégories de personnes, l’étude établit une typologie des innovateurs selon leurs profils de soft skills, ainsi qu’une classification des environnements de travail plus ou moins favorables aux activités d’innovation et de transformation des organisations.
Le document en déduit sept recommandations visant à développer les soft skills des personnes et équipes en charge de ces activités, sur le triple plan de l’individu, du collectif de travail et de l’organisation. Pour l’essentiel, ces préconisations impliquent trois séries de leviers qui concernent respectivement la formation et l’accompagnement des personnes, puis l’intégration d’une diversité de profils dans les équipes de travail, et enfin le développement d’environnements capacitants, permettant aux compétences transversales de se réaliser pleinement.