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Résultats de la recherche
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Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 91)
Assurance maladie ... -
TEXTES REGLEMENTAIRES N°82
EMPRUNT http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000293077... Loi n° 2014-844 du 29 juillet 2014 relative à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 87)
Décret n° 2015-172 du 13 février 2015 relatif au socle de connaissances et de compétences professionnelles (JO du 15 février 2015) ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 162)
Sommaire : COVID-19 ; Diplômes ; Données de santé ; Etablissements ; Etudes de médecine ; Fonction publique hospitalière ; Handicap ; Infirmier en pratique avancée ; Lois ; Organismes de formation ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 92)
Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) ... -
TEXTES REGLEMENTAIRES N°78
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SUITE TEXTES REGLEMENTAIRES N°84
FONDS EUROPEENS http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000295903... écret n° 2014-1188 du 14 octobre 2014 relatif aux conventions types de mise à disposition de services de l'Etat chargés de la gestion de... -
Orientations nationales 2016-2018 et textes réglementaires - Développement Professionnel Continu
Région Haute-Normandie
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TEXTES REGLEMENTAIRES N°81
PRUDHOMME http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000291403... LOI n° 2014-743 du 1er juillet 2014 relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 89)
Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 28 avril 2014 portant classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat relevant des ministres chargés des affaires sociales ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 141)
Sommaire : Agences régionales de santé ; Diplômes ; Docteur junior ; Données de santé ; Etablissements ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ... -
TEXTES REGLEMENTAIRES N° 77
DROIT EUROPEEN DE LA SANTE http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000286521... n° 2014-201 du 24 février 2014 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la... -
SUITE TEXTES REGLEMENTAIRES N°83
UNIVERSITE http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000294468... écret n° 2014-1038 du 11 septembre 2014 portant création de l'université de Montpellier (JO du 13 septembre 2014) FPT ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 183)
Sommaire : Assistant de régulation médicale ; COVID-19 ; Diplômes ; Etablissements ; Etudes de santé ; Fonction publique hospitalière ; Lois ; Nominations ; Préparateur en pharmacie hospitalière ; ... -
TEXTES REGLEMENTAIRES N°80
FPE http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000289642... écret n° 2014-507 du 19 mai 2014 relatif aux dispositifs indemnitaires d'accompagnement dans la fonction publique (JO du 21 mai 2014) ... -
SUITE TEXTES REGLEMENTAIRES N°86
SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000299266... n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 90)
ApprentisSage ... -
TEXTES REGLEMENTAIRES
Région Auvergne
http://anfh2.supersoniks.pro/reglementation ... -
Dossier documentaire "COVID-19"
... ; Organisation du travail ; Formation ; Textes réglementaires ; Outils Web Fonction publique * COVID-19 - ... -
Apprentissage dans la FPH : évolutions réglementaires de septembre 2021
Région Picardie
En septembre 2021, deux textes ont été publiés afin de favoriser le développement de ...