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TEXTES REGLEMENTAIRES
Région Picardie
TEXTES REGLEMENTAIRES Lien(s) Externe(s): REGLEMENTATION ... Article région Illustration principale: TEXTES REGLEMENTAIRES Ne pas afficher dans le flux des ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 161)
Sommaire : Apprentissage ; ARS ; CNG ; COVID-19 ; Diplômes ; Etablissements ; Etudes de santé ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Lois ; Protocoles de coopération ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 144)
... avril 2020 relative à l'assouplissement des dispositions réglementaires, notamment budgétaires et comptables, applicables aux ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 143)
Sommaire : ANAP ; COVID-19 ; Diplômes ; Etablissements ; Etudes de santé ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Handicap ; Infirmier ; Santé des personnes majeures sous protection... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 145)
Sommaire : Agence du numérique en santé (ANS) ; Apprentissage ; ATIH ; COVID-19 ; Diplômes ; Données de santé ; Etablissements ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Handicap ; Lois ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 146)
Sommaire : ANDPC ; Agence nationale de santé publique ; Autorisation d’exercice ; Commande publique ; COVID-19 ; Diplômes ; Données de santé ; Etablissements ; Fonction publique ; Fonction publique... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 126)
Sommaire : Dialogue social ; Diplômes ; Fonction publique hospitalière ; Infirmiers ; Lois ; Mandataires judiciaires à la protection des majeurs ; Socle de connaissances et de compétences professionnelles ; ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 115)
Sommaire : Comité de maîtrise des risques numériques ; Compte d'engagement citoyen ; Compte professionnel de prévention ; Diplômes ; Emplois d'avenir ; Etablissements ; Fonction publique ; Fonction publique... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 173)
Sommaire : Diplômes ; DPC ; Etablissements ; Etudes de pharmacie ; Fonction publique hospitalière ; Professions de santé ; Psychiatrie ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 127)
Sommaire : Activités privées de sécurité ; CESU ; Diplômes ; Enseignement supérieur ; Etablissements ; Etudiants infirmiers ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Handicap ; Lutte contre... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 185)
Sommaire : ANDPC ; Diplômes ; Etablissements ; Etudes de médecine ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Nominations ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 177)
Sommaire : COVID-19 ; Diplômes ; Etablissements ; Lois ; Sensibilisation aux "gestes qui sauvent (GQS)" ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 105)
... du 13 octobre 2016 relative à la révision des textes réglementaires relatifs à la politique du titre professionnel du ministère ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 181)
Sommaire : COVID-19 ; Diplômes ; E- santé ; Etablissements ; Etudes de médecine ; Lois ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 128)
Sommaire : ARS ; CNSA ; Diplômes ; Etablissements ; Fonction publique ; Fonction publique hospitalière ; Handicap ; Sages-femmes ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 133)
Sommaire : Diplômes ; DPC ; Etablissements ; Fonction publique ; Groupements de coopération sanitaire ; Instituts régionaux d'administration ; Nominations ; Organismes de formation ; OPCO . ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 174)
Sommaire : Commande publique ; COVID-19 ; Diplômes ; Etablissements ; Handicap ; Nominations ; Professions paramédicales ; Protocoles de coopération ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 130)
Sommaire : Apprentissage ; Certifications professionnelles ; Conseils nationaux professionnels des professions de santé ; Diplômes ; EHESP ; Etablissements ; Etudes de médecine ; Fonction publique hospitalière ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 131)
... du 21 février 2019 portant modification de dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale relatives à l'amélioration ... -
Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 116)
... n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de ...